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Lors d'un contrôle de routine,
les gendarmes de la brigade de gendarmerie de la commune frontalière de Bougous, relevant du groupement de la gendarmerie de la
wilaya d'El Tarf, ont procédé aux vérifications
d'usage d'un camion. Le véhicule transportait 32 quintaux d'orge sans le
moindre document justifiant le transport de cette marchandise. Dans le cadre de
la lutte contre la contrebande, une nomenclature de produits a été dressée
depuis plus de dix ans et soumise à ce qu'on appelle le rayon douanier dans les
wilayas frontières. Ce document est délivré par l'autorité douanière, préalable
à tout acheminement de marchandises ou produit entrant dans cette liste. Il
s'agit des produits céréaliers, du cheptel, du carburant, des matériaux de
construction et bien d'autres. L'auteur de toute infraction se voit infligé une
amende et la saisie de la marchandise.
Dans ce cas précis, le transporteur de l'orge a fait savoir qu'il le ramenait chez son destinataire qui a acheté cette marchandise pour ses besoins mais sans le moindre justificatif. La gendarmerie a procédé à la saisie de l'orge et du camion. |
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