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Douaniers du port d'Oran: Des Shampoings, des roues pour motos et de l'électroménager saisis

par K. Assia

Une importante quantité de produits composée de 6.750 bouteilles de shampoing de différentes marques , 780 kg de produits alimentaires pour animaux, 130 paires de lunettes, 55 unités de roues et d'accessoires pour motos et 50 pièces de produits électroménagers a été saisie, avant-hier, au port d'Oran, par les services de l'Inspection divisionnaire des Douanes du port d'Oran. C'est au cours du traitement d'un dossier dans le cadre d'un changement de résidence que les inspecteurs des douanes ont réussi à saisir cette marchandise à caractère commercial. Notons que le dédouanement, dans le cadre du changement de résidence, est régi par l'article 213 de la loi n° 79-07, modifiée et complétée, portant code des douanes, relatif à l'admission de certaines marchandises en franchise des droits et taxes et aussi l'arrêté du 14 septembre 1999 fixant les conditions d'application de l'article 213 du code des douanes, relatif à l'admission de certaines marchandises en franchise des droits et taxes..