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Oran :
Douaniers du port d'Oran: Des Shampoings, des roues pour motos et de l'électroménager saisis
par K. Assia ![]() Une importante quantité de
produits composée de 6.750 bouteilles de shampoing de différentes marques , 780 kg de produits alimentaires pour animaux, 130
paires de lunettes, 55 unités de roues et d'accessoires pour motos et 50 pièces
de produits électroménagers a été saisie, avant-hier, au port d'Oran, par les
services de l'Inspection divisionnaire des Douanes du port d'Oran. C'est au
cours du traitement d'un dossier dans le cadre d'un changement de résidence que
les inspecteurs des douanes ont réussi à saisir cette marchandise à caractère
commercial. Notons que le dédouanement, dans le cadre du changement de
résidence, est régi par l'article 213 de la loi n° 79-07, modifiée et
complétée, portant code des douanes, relatif à l'admission de certaines
marchandises en franchise des droits et taxes et aussi l'arrêté du 14 septembre
1999 fixant les conditions d'application de l'article 213 du code des douanes,
relatif à l'admission de certaines marchandises en franchise des droits et
taxes..
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