Le tribunal d'Adrar a condamné mardi à deux ans de prison ferme assortis d'une amende de 200.000 DA, un individu pour « diffusion de réponses du Baccalauréat », selon cette même juridiction. « Des comptes électroniques sur les réseaux sociaux ont été interceptés et localisés après la publication des réponses des épreuves du Bac Session juin 2022», selon le même tribunal. Pour les mêmes motifs, le tribunal d'Oum El Bouaghi a condamné une autre personne à un an de prison ferme avec emprisonnement séance tenante, selon un communiqué émanant de cette instance judiciaire. Deux autres personnes, impliquées dans une affaire de triche lors des épreuves du baccalauréat, dans la wilaya de Sétif, ont été placées, mardi, en détention provisoire, a indiqué un communiqué émanant du procureur de la République près le tribunal de Sétif. Selon le document, les éléments de la Sûreté ont fait état, le 12 juin, de l'existence d'un éventuel cas de triche. Les éléments de la police judiciaire se sont déplacés sur les lieux et pris en flagrant délit un individu en possession d'un système ?bluetooth' inséré dans son oreille gauche. La personne concernée a été transférée au service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) pour retirer l'appareil de son oreille, a précisé le même communiqué, les deux personnes concernées ont été présentées, mardi, devant le parquet du tribunal de Sétif et ont été poursuivies en vertu de la procédure de comparution immédiate pour « diffusion de questions du sujet de l'examen de fin de cycle secondaire par l'utilisation de moyens de communication à distance et diffusion des réponses», a souligné le communiqué. Par ailleurs, le juge de la section pénale près le tribunal de Constantine a condamné trois individus impliqués dans « des fuites de réponses de sujets de baccalauréat par utilisation de moyens de télécommunication », à des peines de prison de 18 mois à 3 ans et des amendes de 50.000 à 100.000 DA, en vertu des procédures de comparution immédiate, a indiqué un communiqué du parquet de ce tribunal. Le communiqué a également souligné que le dimanche 12 juin courant, aux environs de 16h20, et lors des patrouilles effectuées par les unités de la Sûreté nationale, dans le cadre de la sécurisation des épreuves du baccalauréat, l'attention des policiers a été attirée par deux personnes proches d'un lycée de la ville de Constantine en train de parler au téléphone à propos des sujets du baccalauréat, avant de confirmer qu'elles s'entretenaient avec une troisième personne pour lui communiquer les réponses, suite à quoi elles ont été arrêtées.

Le tribunal de Tébessa a condamné une personne impliquée dans la diffusion, via l'application « Imo », du sujet de l'épreuve des Sciences islamiques, à 18 mois de prison ferme et une amende de 100.000 DA, selon cette instance judiciaire. La mise en cause a été condamnée pour « atteinte à la probité des examens par la diffusion des sujets du baccalauréat via les réseaux sociaux », et de ce fait a été condamnée à 18 mois de prison ferme assortis d'une amende de 100.000 DA avec ordre d'emprisonnement séance tenante ».