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Produits suspendus à l'importation: La liste revue dans trois mois

par Moncef Wafi

La liste des produits suspendus à l'importation est temporaire et elle sera revue, soit à la hausse soit à la baisse, dans trois mois, a annoncé le ministre du Commerce, Mohamed Benmeradi. Interrogé par la presse, à l'issue d'une audition par la commission des finances de l'APN sur le projet de règlement budgétaire 2015, le ministre a indiqué, hier, que cette liste, comprenant 851 articles sera évaluée dans un trimestre, expliquant que le nombre des produits suspendus à l'importation pourrait être augmenté ou alors réduit selon les résultats de cette évaluation. Des articles, d'après le décret exécutif portant désignation des marchandises soumises au régime des restrictions à l'importation, publié au J.O. n°1 de 2018, qui « sont temporairement suspendus à l'importation jusqu'au rétablissement de l'équilibre de la balance des paiements ». Ces produits, rappelons-le, relèvent de 45 catégories de marchandises.

Leur importation est dorénavant soumise à de nouveaux mécanismes d'encadrement précisés dans un communiqué du ministère du Commerce, notamment à travers des dispositifs à caractère tarifaire, quantitatif et bancaire. Concernant les mesures à caractère tarifaire prévues par les dispositions de la loi de finances 2018, l'élargissement de la liste des marchandises soumises à la Taxe intérieure de consommation (TIC) au taux de 30%, pour 10 familles de produits finis. Il s'agit du saumon, des fruits secs sans coques et autres fruits séchés, les épices, modems et décodeurs numériques, appareils avertisseurs d'incendies et micro-ordinateurs, entre autres. Il est également question du relèvement des droits de douane pour 32 familles de produits finis, entre autres, les ouvrages en matière plastique, fours pour cuisson, ponts roulants, portiques mobiles, consommables informatique, micro-ordinateurs portatifs et tablettes, unités centrales de traitement et serveurs, câbles électriques, bennes à ordures, carrosseries pour tracteurs et camions, remorques frigorifiques, confiture, articles de robinetterie, transformateurs électriques, piles et batteries, téléphones cellulaires et boissons. Les mesures à caractère quantitatif concernent 45 familles de produits finis provisoirement suspendues à l'importation. Ce dispositif s'applique sur le fromage, yaourt et les produits lactés, fruits secs, fruits frais (à l'exception de la banane), légumes frais (à l'exception de l'ail), viandes (à l'exception de certaines catégories), chewing-gum et bonbons, chocolats, produits de viennoiserie, fruits conservés ou préparés, jus, papiers d'hygiène, produits plastiques finis et semi finis, caisses et caissettes en bois, papier hygiénique, marbre et granit finis, céramique finie, tracteurs agricoles, chaises et meubles? Ces suspensions, précise le département de Benmeradi, «sont limitées dans le temps», et leur levée progressive se fera avec ou sans le maintien ou l'augmentation des taxes et autres droits frappant l'importation et la commercialisation de ces produits.