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Tel un phœnix qui renaît des ces
cendres, l'affaire dite des « 28 lots » de Canastel, dans laquelle
l'Association des Résidents de Canastel (ARC) avait eu en 2013 gain de cause à
l'issue d'une bataille judiciaire épique vient de connaître un rebondissement
pour le moins inattendu. En effet, en dépit d'une décision judiciaire
d'annulation des permis de construire dans un site considérée comme relevant du
domaine forestier prononcée par le tribunal administratif d'Oran, un des
propriétaires des 28 terrains de ce site a relancé il y a près d'un mois les
travaux d'excavation et a rouvert son chantier. L'association ARC qui a
constaté la reprise des travaux a, selon son président Hassane Bouridane, tout
de suite alerté l'ensemble des services concernés, notamment ceux de l'APC
d'Oran et de la Conservation des forêts de la wilaya. Pour M. Bouridane, le
propriétaire en question justifie cette reprise des travaux par une décision
prononcée par le Conseil d'Etat lequel, a-t-il rappelé, avait « débouté
l'association ARC estimant qu'elle n'avait pas la qualité de se constituer partie
plaignante dans cette affaire ». Mais cette décision judiciaire, a-t-il encore
souligné, ne donne pas pour autant au propriétaire le droit de relancer les
travaux car son permis de construire inscrit sous le numéro 67 avait été annulé
par le tribunal d'Oran. En Plus, a-t-il ajouté, un permis de construire a une
durée de validité. Et cette validité a expiré en juillet 2014. Pour reprendre
les travaux, l'intéressé, a précisé le président de l'ARC, devait « soit
disposer d'une prolongation de ce document, soit carrément d'un nouveau permis
de construire établi par le secteur urbain El Manzah. Or, rien de tout cela n'a
été fait », a-t-il affirmé. En l'état actuel des choses, rajoute le président
de l'ARC, « le chantier qui a été relancé au site des 28 lots est considéré
comme « illégal » car utilisant le même permis de construire, objet de la
controverse, qui est de toute façon déjà arrivé à expiration depuis plus d'une
année. La Conservation des forêts a de son côté saisi officiellement les
services du secteur urbain El Manzah pour lui signifier par écrit son «
opposition à la délivrance de toute nouvelle documentation » sur ce site. La
balle est donc dans le camp du service du secteur urbain El Manzah et de son
directeur qui a la responsabilité de veiller à l'arrêt immédiat du chantier,
affirme M. Bouridane.
Le président de l'ARC rappelle que le tribunal administratif d'Oran avait prononcé au août 2013 une décision d'annulation des permis de construire dans l'affaire dite des 28 lots. L'affaire qui avait auparavant fait l'objet, dans le cadre d'une procédure en référé (dans la forme) d'une décision du tribunal « d'arrêt des travaux et de gel des permis de construire » a été, pour rappel, saisie par la justice suite à une plainte déposée par l'Association des Résidents de Canastel contre deux privés détenteurs de permis de construire dans un terrain à Canastel considéré comme faisant partie du domaine forestier. Une plainte qui est venue ainsi en réaction au lancement de travaux par des privés dans le terrain litigieux. Les deux propriétaires de lots ont pu lancer ces travaux après avoir reçu en 2012 des permis de construire délivrés par la commune d'Oran, après consultation de la direction de l'urbanisme et de la Conservation des forêt de la wilaya d'Oran. L'association ARC avait fait état à l'époque d'au moins cinq lots parmi les 28 lots du site objet du litige, dont les propriétaires ont pu avoir ces permis de construire. |
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