Envoyer à un ami | Version à imprimer | Version en PDF

TLEMCEN: De nouvelles annexes pour le cadastre

par Khaled Boumediene

L'ouverture de nouvelles annexes cadastrales le mois de mai dernier dans les daïras de Maghnia, Ghazaouet et Remchi, a connu un franc succès et a permis de faire baisser la pression enregistrée ces dernières années sur la direction du cadastre de Tlemcen pour la mise à jour et la rectification des documents cadastraux. «Le redéploiement des annexes cadastrales au niveau de ces daïras permet de rapprocher les administrés de leur administration et de mieux prendre en charge les demandeurs d'extraits cadastraux ou l'inscription à la matrice cadastrale.

Bientôt, deux autres nouvelles annexes de ce type seront ouvertes à Mansourah et Sebdou. Désormais, il sera possible pour les propriétaires, notaires, géomètres, administrations, et tous les acteurs du domaine public ou privé de ces daïras, de s'appuyer sur un référentiel qui permet de déterminer avec certitude l'identification de la parcelle», a indiqué la directrice du cadastre de Tlemcen, Madame Fatiha Ounes, lors d'une brève entrevue avec notre journal, mardi dernier, en ajoutant que l'établissement du cadastre général des zones rurales du territoire de la wilaya est pratiquement achevé, mis à part celui de la commune de M'sirda Fouaka, où les services du cadastre rencontrent encore quelques difficultés d'identification des propriétaires de terrains, de convocation des personnes, et de délimitation des propriétés (îlot de propriété, parcelle cadastrale, etc.).

«Une fois achevée, la documentation cadastrale des zones rurales des 53 communes sera remise à la conservation foncière pour immatriculation devant donner lieu à la délivrance de livrets fonciers», a-t-elle précisé. S'agissant du cadastre des zones urbaines de la wilaya, la directrice nous a fait savoir que la commission cadastrale de délimitation mène cette opération au niveau des daïras de Ghazaouet, Maghnia, Tlemcen, Chetouane, Mansourah, Honaïne, Nedroma et Marsat Ben M'hidi, depuis le mois de mai dernier. «Une fois le cadastre de ces principales villes de la wilaya sera achevé, on passera au cadastre des agglomérations secondaires et ce, conformément au programme national de la direction générale du cadastre.

Chaque commune disposera d'un fonds documentaire, comportant à la fois la représentation géographique sur un plan de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, et l'inventaire foncier du territoire communal dans tous les détails de son morcellement.

Nous préciserons toutes les informations concernant la consistance physique ou matérielle des immeubles, de la nature d'occupation du sol et du mode d'exploitation. Le cadastre de ces zones servira de support au livret foncier. L'immatriculation des immeubles par le conservateur foncier se fera sur la base de la documentation cadastrale constituée et donnera lieu à la délivrance au propriétaire d'un livret foncier valant titre de propriété», a ajouté Madame Fatiha Ounes.