Dans le cadre de la promotion du système des carnets ATA en Algérie, la CCI-Tafna de Tlemcen a organisé, lundi dernier, une journée d'information sur «le carnet ATA» ou ce qu'on appelle plus communément «le passeport des marchandises», en collaboration avec la chambre de commerce et d'industrie de Paris et avec le concours de la Fédération mondiale des chambres (WCF) et de la Chambre de commerce internationale (ICC). Plus d'une centaine d'opérateurs économiques, entreprises, transitaires, douanes étaient présents à cette journée animée par M. Fetter Xavier, expert de la CCI Paris-Ile-de-France, qui a démontré dans sa communication que le document ATA est un document facilitateur en matière d'import- export. La Chaîne internationale de garantie des carnets ATA offre aux 73 pays qui en sont aujourd'hui membres l'avantageuse possibilité de simplifier entre eux les exportations et importations temporaires de marchandises, matériels, échantillons, etc., tout en en réduisant le coût.

Véritable alternative aux déclarations douanières nationales, le carnet ATA permet à un pays membre, selon le principe de réciprocité fondateur du système, d'admettre, non seulement des carnets ATA étrangers sur son territoire en toute sécurité, mais également d'émettre des carnets ATA à des entreprises nationales qui doivent se rendre à l'étranger avec leur matériel. Toutefois, dans de nombreux pays, on note une différence significative entre le nombre de carnets ATA étrangers acceptés sur le territoire national et le nombre de carnets ATA nationaux utilisés à l'étranger. C'est le cas en Algérie où en 2013, seulement 48 carnets ont été émis. Dans le même temps, l'Allemagne en émettait environ 132 par jour, plus de 29 000 sur l'année, et la France 67, près de 15.000 sur l'année, expliquera à l'assistance M. Fetter Xavier, expert de la CCI Paris. C'est pour essayer d'inverser cette tendance, comme l'a rappelé le directeur de la CCI de Tlemcen, M. Mohamed Chiali, que «quatre séminaires sur les carnets ATA sont organisés à Tlemcen, Alger, Sétif et Ghardaïa les 10, 11, 12 et 13 mars 2014, sous l'égide de la Fédération mondiale des chambres de commerce internationale (ICC WCF). Les séminaires visent à rappeler à tous les acteurs économiques concernés, entreprises, transitaires, douanes, chambres régionales, que les piliers fondamentaux du système ATA sont la simplification et la sécurité des procédures ainsi que l'allègement des coûts.

Les carnets ATA offrent à la communauté internationale une solution douanière alternative en cohérence avec son temps. Le carnet ATA est une réponse fiable et économique aux crises sécuritaires et financières auxquelles nous sommes confrontés, tout en garantissant aux administrations douanières leurs revenus fiscaux en cas de réclamation. Le rôle d'ICC WCF est d'offrir aux chambres de commerce, aux entreprises et aux administrations douanières la coopération du réseau international pour leur permettre de tirer pleinement profit des avantages du carnet ATA. Avant l'entrée en vigueur de la convention ATA, en 1963, l'Organisation mondiale des douanes (OMD) réfléchissait à la mise en place d'une solution permettant de couvrir l'admission temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes. Elle en a conclu qu'un système viable devait s'appuyer sur des organismes tiers de confiance (les organisations nationales garantes) afin de permettre aux douanes de continuer à se concentrer sur la facilitation des échanges et le contrôle des marchandises. C'est ainsi que l'administration de la chaîne de garantie internationale des carnets ATA a été confiée à la Fédération mondiale des chambres de commerce internationale (ICC WCF).

La chaîne ATA compte aujourd'hui 73 membres qui émettent annuellement une moyenne de 170.000 carnets couvrant 21 milliards de dollars de marchandises. Chaque pays est représenté par une seule organisation nationale garante, appartenant, pour l'essentiel, au réseau des chambres de commerce. Lors des débats très riches, l'expert français M. Fetter a insisté sur d'autres questions liées au carnet CTA à savoir le partenariat organisation nationale garante / Douanes qui consiste à faciliter les échanges internationaux, l'optimisation de l'utilisation du carnet ATA pour que le système ATA soit pleinement attractif, l'accessibilité du carnet CTA en réduisant les délais et les coûts de déplacement, les bénéficiaires du carnet ATA, la chaîne de garantie internationale, la sécurité du système ATA, les mécanismes de garantie, les cas de litige, la promotion du carnet ATA par ICC WCF et les coûts d'un carnet ATA. Selon l'orateur, en 2013, près de 573 carnets ATA français ont été émis à destination de l'Algérie. Ils ont permis aux titulaires français de réaliser plus de 1.400 opérations douanières en Algérie.