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Rejugés une troisième fois, en appel, après un double pourvoi en
cassation auprès de la Cour suprême, B .Fouad et S. Hamza, âgés de 26 ans, qui
furent condamnés à 15 ans de prison durant leur premier procès en 2004, peine
ramenée à 8 ans de prison après un second procès qui a eu lieu en 2008 ont
comparu une nouvelle fois devant le tribunal de Constantine. Les deux accusés
étaient poursuivis pour association de malfaiteurs et vol qualifié avec menace
et violence sur la victime B. Fouzia.
Les faits selon l'arrêt de renvoi de la chambre d'accusation remontent à la nuit du 16 Août 2004 dans la commune de Didouche Mourad aux environs de 22 heures, lorsque les deux mis en cause après avoir coupé l'électricité se sont introduits dans la demeure de la victime. Cette dernière en voulant rétablir le courant, sera surprise par les deux malfaiteurs encagoulés qui lui ont dérobé la somme de 50 millions de centimes, après l'avoir frappée et menacée avec un pistolet qui s'avéra être par la suite un jouet en plastique. Les soupçons de la victime s'orientèrent vers son neveu qui n'est autre que B.Fouad. Une plainte sera alors déposée à son encontre. Durant leur audition les deux accusés ont rejeté en bloc les faits qui leur sont reprochés. Lors de l'audience, devant le juge, les deux mis en cause ont rejeté une fois de plus, toutes les accusations portées à leur encontre et l'accusé B. Fouad parlera d'un véritable scénario imaginé par sa tante paternelle, une façon de se venger de lui parce qu'il n'a pas épousé sa fille. Deux témoins appelés à la barre et qui sont aussi voisins de la victime, ont déclaré avoir vu deux jeunes avec un sac en plastique qui s'enfuyaient. La partie civile étant absente lors de cette audience. Le procureur de la République a requis 15 ans de prison assorti d'une amende de 1 million de DA à l'encontre des deux accusés. Les deux avocats de la défense se sont relayés pour essayer de démonter les chefs d'accusations arguant du fait que les éléments constitutifs du délit ne sont pas réunis, soulignant l'absence de preuves impliquant leurs clients. Ils ont plaidé les larges circonstances atténuantes si ce n'est la relaxe pure et simple de leurs mandants, soulignant au passage que l'accusé B. Fouad a quand même décroché l'examen du baccalauréat durant sa détention avec une mention honorable. Après les délibérations, le verdict a été de 6 ans de prison pour l'accusé B Fouad, et de 3 ans de prison pour son coaccusé S. Hamza. |
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