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Zone arabe de libre-échange: 133 nouveaux produits dans la liste négative

par Djamel B.

L'Algérie vient, une nouvelle fois, de revoir à la hausse sa liste négative, dans le cadre de la Zone arabe de libre-échange (Zale). 133 autres produits viennent ainsi grossir la liste qui compte actuellement 1.664 produits, selon les Douanes algériennes citées par l'Aps.

 Les mêmes sources précisent que cette nouvelle liste, entrée en vigueur depuis le 28 février 2010, ne signifie pas une interdiction de l'importation de produits concernés, mais une exclusion de ces produits des avantages douaniers prévus par l'accord de la Zale.

 Il est à rappeler que la toute première liste négative était composée de 1.141 produits, appliquée dès début janvier 2010, sur un total de près de 6.000 produits enregistrés dans la nomenclature du tarif douanier algérien.

 Etablie par la Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI) en collaboration avec les opérateurs économiques et avalisée par le Premier ministre, cette liste comprend plusieurs catégories de produits que l'Algérie veut interdire à l'importation de cette zone pour une durée de trois à quatre années, afin de protéger certaines filières de production menacées par ces importations. Il s'agit essentiellement des produits de l'industrie agroalimentaire, des produits agricoles, de textile, papier et carton, et l'électroménager. Dans une récente déclaration, le ministre du Commerce, M. El-Hachemi Djaâboub, a expliqué que cette mesure avait été prise dans le but de «donner plus de temps aux entreprises, qui ont bénéficié de la mise à niveau, à se préparer à la concurrence». Dans le but de protéger son économie, l'Algérie a aussi proposé que la délivrance du certificat d'origine du produit exporté vers les pays de la Zale soit effectuée au niveau d'une même instance dans tous les pays arabes, contrairement à ce qui se fait actuellement où le document est délivré par le ministère du Commerce dans certains pays, et par les Chambres de commerce et d'industrie, dans d'autres.

 A ce propos, le directeur du Contentieux à la direction générale des Douanes, M. Mokhtar Bourmad, avait déclaré récemment que l'Algérie recommande que tout exportateur de la zone arabe doit faire accompagner ses marchandises d'un certificat d'origine, exigible lors du dédouanement dans le pays récepteur, qui doit comporter toutes les indications sur la marque et l'origine de ces produits afin d'en identifier le pays d'origine effectif.

 En effet, près de 60% des marchandises transitant par la Zale ne comportent pas de mention du pays d'origine lors du dédouanement. Les exportations algériennes vers la Zale ont chuté de 49,44%, passant de 246,7 millions de dollars en 2008 à 124,7 millions de dollars en 2009. Les importations, quant à elles, ont augmenté de 46,6% pour totaliser 1,6 milliard de dollars. Le manque à gagner en droits de douanes résultant de l'octroi des avantages préférentiels aux marchandises des pays de la Zale est évalué à 10,4 milliards de DA, selon les Douanes.

 De nombreux pays arabes ont établi des listes de produits interdits à l'importation dans le but de protéger leur production nationale. Le ministre du Commerce avait indiqué, au début du mois en cours, que son département a établi, après concertation avec la Chambre algérienne de commerce et d'industrie (CACI) et les opérateurs économiques, une liste négative de 1.294 positions tarifaires dans le cadre de la zone arabe de libre-échange (Zale). Il a souligné, dans ce contexte, que cette liste a été établie conformément à l'article 15 de la convention de la Zale, qui permet à chaque Etat de proposer une liste négative à exclure des avantages douaniers de la Zale. Le ministre a fait savoir, à ce titre, que l'Algérie a envoyé au Conseil économique et social de la Ligue arabe (CES) sa liste négative qu'elle compte défendre lors de la session de ce conseil en septembre prochain. Selon le ministre, l'Algérie a importé 252 produits arabes en 2009, ajoutant que le montant des importations algériennes auprès de la Zale a atteint 1,5 milliard de dollars en 2009 (année de la mise en oeuvre de l'accord) contre 1,1 milliard de dollars en 2008.