Envoyer à un ami | Version à imprimer | Version en PDF

Importées frauduleusement: Saisie de pièces détachées usagées au port

par K. Assia

Les éléments des douanes du port d'Oran ont réussi à déjouer une importation de pièces détachées usagées à caractère commercial. En effet, c'est au cours d'un contrôle des passagers en provenance de Marseille que les douaniers ont mis la main sur une quantité de pièces usagées dont la valeur avoisine les 250.000 DA dissimulée dans une cachette que le voyageur avait soigneusement aménagé à l'intérieur de son fourgon.

 Les premiers éléments de l'enquête avancés dans le cadre de cette affaire ont révélé que le propriétaire du véhicule avait procédé à la pose d'un contreplaqué pour séparer les vêtements qu'il importait des pièces de rechange, ceci dans le but d'échapper au contrôle et la saisie. Ces pièces étaient composées de 13 culasses, un moteur, 13 alternateurs, des pompes d'injection, cinq carburateurs et autres pièces de véhicules, ont indiqué des sources douanières.

 Ainsi et en application de l'article 64 de la loi de finances 2007 qui interdit l'importation des pièces usagées à caractère commercial, les agents des douanes ont procédé à la saisie du véhicule y compris la marchandise.

 Une semaine auparavant, c'est une affaire similaire qui a été traitée par les mêmes services avec la saisie pour une valeur de 400.000 DA des pièces détachées usagées et un véhicule de marque Volvo. Par ailleurs, 17 affaires liées à des importations frauduleuses de pièces détachées usagées ont été traitées en 2009 par les douaniers du port d'Oran et 17 véhicules ont été saisis pour une valeur de 8.479.196 DA. Le montant des saisies des pièces s'élève quant à lui à 1.444.196 DA.